Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Francis André Pierre VERGNAUD
/
NUIT DE PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUIT DE PARIS
Mr Francis André Pierre VERGNAUD

Numéro de dépôt :
1748019
Date de dépôt :
14/03/1990
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
14/03/2000

Présentation de la marque NUIT DE PARIS

Déposée le 14 mars 1990 par monsieur Francis André Pierre VERGNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « NUIT DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Francis André Pierre VERGNAUD domicilié(e) Les Maupas, 16200 SAINTE SEVERE - France.

La marque NUIT DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUIT DE PARIS est expirée depuis le 14 mars 2000.

Francis André Pierre VERGNAUD a également déposé les autres marques suivantes : SORAYA


Mr Francis André Pierre VERGNAUD - Les Maupas, 16200 SAINTE SEVERE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-13

Inscription le 4 juin 1998 - Décision judiciaire définitive n°255593 - Publication au BOPI 1998-06-04

Inscription le 13 mai 1998 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°254386 - Publication au BOPI 1998-05-13

Parfums, eaux de toilette, cosmétiques, produits d'hygiène corporel